Une asbl, quelles possibilités ?

Dans les secteurs (socio-)culturel et créatif, des asbl sont régulièrement fondées. Il est très important de créer une asbl uniquement quand cette forme d’organisation est vraiment adaptée à vos fins. Les asbl ne sont pas toujours utilisées à bon escient. Amplo décrit ici les principaux points d’attention.

L’ASBL est-elle la solution qui me correspond ?

Une asbl est tout d’abord une bonne idée lorsque vous souhaitez simplifier une série de choses en tant que collectif : envoyer des factures à un organisateur, gérer des versements d’argent de différentes provenances et les séparer (tant d’un point de vue juridique que fiscal) des avoirs personnels des membres. La responsabilité des personnes se trouvant derrière l’ASBL est ainsi considérablement limitée.

Association sans but lucratif – que nous indique le nom ?

Association

Une asbl est toujours constituée de plusieurs personnes qui cherchent à atteindre ensemble un objet social déterminé. Il n’est donc jamais possible de fonder une asbl tout seul. En principe, il doit y avoir au moins deux fondateurs et un membre avant de pouvoir parler d’association.
La fondation d’une asbl est rendue officielle dans un acte constitutif. Une partie de cet acte est notamment constituée des statuts. Ceux-ci ont pour but de fournir des informations sur l’identité des fondateurs, les compétences de l’assemblée générale et le mode de nomination, de cessation des fonctions et de révocation des administrateurs. Cependant, l’élément le plus important des statuts est la description de l’objet social de l’association. En effet, les ressources de l’asbl peuvent uniquement être consacrées aux objectifs pour lesquels l’asbl a été fondée.
Les membres fondateurs s’occupent de la gestion journalière de l’asbl. Ils disposent du droit de vote à l’assemblée générale qui doit avoir lieu au moins une fois par an. Il est donc important de bien réfléchir aux personnes qui seront les membres fondateurs de l’asbl et à la manière dont vous allez prendre les décisions.
De nouveaux membres peuvent toujours rejoindre l’asbl. Les statuts déterminent également qui peut devenir membre et de quelle manière, ainsi que si des cotisations doivent être payées.

Sans but lucratif

Une asbl vise à créer un changement positif dans la société. Elle a un objet social pertinent et ne peut donc pas être utilisée pour faire du commerce ou comme autre solution fiscalement avantageuse à la constitution d’une entreprise. L’objet de l’asbl et les ressources utilisées pour accomplir cet objectif sont décrits dans les statuts.
Cela signifie-t-il que vous ne pouvez pas réaliser de bénéfices en tant qu’asbl ? Si ! Pour mener à bien le projet de l’asbl, il peut même être essentiel de réaliser des bénéfices. Cependant, ces bénéfices peuvent uniquement être distribués aux membres, mais doivent servir de matériel d’investissement pour les projets de l’asbl. Ainsi, en tant que groupe de musique, vous avez par exemple la possibilité d’acheter du matériel (qui sera alors la propriété de l’asbl). Ou vous pouvez rémunérer les membres du groupe pour une représentation par le biais de contrats Amplo.

t-heater à la rescousse

Cet article laisse encore pas mal de questions sans réponse : est-il préférable que mon asbl soit assujettie à la TVA ? Quelles assurances dois-je souscrire ? Quelles sont les dispositions que je dois absolument reprendre dans les statuts ? En pratique, comment se passe la constitution ? Quelles sont mes obligations après la constitution ? Puis-je combiner un statut d’artiste à une fonction au sein de mon asbl ?

Chaque consultant t-heater peut, sur rendez-vous, examiner les options qui vous sont spécifiques et vous rediriger si besoin vers la structure d’accompagnement adéquate pour la constitution de votre asbl. Nous travaillons notamment depuis peu à cet effet avec la Boutique de Gestion.